Votre recherche

740 résultats:

501. Permanence CNRACL

Permanence CNRACL le 12 novembre 2024 à Souillac
502. Un nouveau site internet pour la commune de Gramat

La mairie de Gramat a fait confiance au service Internet du CDG pour la refonte de son site internet : https://www.gramat.fr/ La commune a choisi la formule « Site Plus » qui lui permet de…
503. Progiciels : formation "Gestion du cimetière" - BL e.GRC

Jeudi 7 novembre 2024 de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30
504. Ateliers "Procédure de recrutement des agents contractuels"

Atelier du matin : présentation par Madame Angélique LIOGER de la partie règlementaire sur la procédure de recrutement des agents contractuels (Les délibérations, les contrats, les DCE/DVE, la…
505. Relèvement du SMIC au 1er novembre 2024

Le décret n°2024-951 du 23 octobre 2024 porte relèvement du SMIC et du minimum garanti à compter du 1er novembre 2024. Le texte établit qu’à compter du 1er novembre 2024 : Le montant du SMIC…
506. Revalorisation du métier de secrétaire général de mairie

Vous pouvez consulter l'instruction interministérielle de la DGCL du 18 octobre 2024 relative à la réforme du cadre statutaire applicable aux secrétaires généraux de mairie.
507. Permanence CNRACL

Permanence CNRACL le 22 octobre 2024 à Figeac
508. Courrier_agent_procedure_avec_saisine_conseil_discipline_13_.docx

MODÈLE DE COURRIER AGENT PROCEDURE AVEC SAISINE DU CONSEIL DE DISCIPLINE Références de la collectivité :M. / Mme (nom, prénom) …Adresse …Code postal Le ………………..………… (date) Objet : Lettre…
509. Procédure disciplinaire dans la fonction publique : garantie du droit de se taire

Saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité par le Conseil d’État, le Conseil Constitutionnel a jugé, dans sa décision n°2024-1105 QPC du 4 octobre 2024, contraire à la Constitution les…
510. Mise à jour du cadre fixant les autorisations spéciales d’absence

La loi n°2023-622 du 19 juillet 2023 visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité est…

Résultats de recherche 501 jusqu'à 510 de 740

Suggestions :

Suggestions :

Votre recherche

Contactez-nous