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1141. 2022_12_29_guide_relatif_a_l_utilisation_du_simulateur_de_reprises_des_services_anterieurs.pdf
1142. Cezac se dote d'un site web réalisé par le service Internet

La commune de Cezac se dote d'un site internet, réalisé par le service Internet. Retrouvez les dernières actualités ainsi que toutes les informations pratiques de Cezac : https://www.cezac.fr/ En…
1143. Service Internet - Mini-sites

Suite au changement de convention à compter du 1er janvier 2023, tous nos mini-sites ont été transformés en sites essentiels. Vous pouvez dès à présent modifier les contenus de toutes les pages. Si…
1144. Prolongation des mesures liées au Covid-19

L’article 27 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023 prolonge, jusqu’à une date fixée par décret et au plus tard jusqu’au 31 décembre 2023, la…
1145. Publicité des ACTES sur votre site Internet Typo3

Les collectivités utilisant la plateforme STELA du CDG46 pour la télétransmission de leurs actes au contrôle de légalité, peuvent bénéficier de l’affichage automatique des actes transmis via Stela,…
1146. reintegration_CLM_ou_CLD.doc
1147. maintien_conge_maladie_a_titre_conservatoire.doc
1148. projet_arrete_reconnaissance_maladie_professionnelle_-_REGIME_CNRACL.doc
1149. Cumul d'activités

Le décret n°2022-1695 du 27 décembre 2022, publié au journal officiel du 29 décembre ouvre la possibilité aux agents publics de cumuler un emploi public avec l'activité accessoire lucrative de…
1150. Relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique

Pour tenir compte de la hausse du SMIC, le minimum de traitement dans la fonction publique augmente également à compter du 1er janvier 2023. Ainsi, à compter du 1er janvier 2023, les agents publics…

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