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740 résultats:
  • 401. Commissions administratives paritaires  
    Commissions Administratives Paritaires (CAP) Règlement intérieur (à télécharger) CAP cat A (pdf) CAP cat B (pdf) CAP cat C (pdf) L'organisation des CAP La CAP est une instance consultative,…  
  • 402. Commission consultative paritaire  
    La commission consultative paritaire (CCP) Règlement intérieur Télécharger le Règlement intérieur de la Commission Consultative Paritaire (pdf) L’organisation de la CCP Il est institué une…  
  • 403. Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2024 - 2026  
    Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2024 - 2026 Introduction L’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la…  
  • 404. Comité social territorial  
    Comité social territorial A la suite de l’adoption de l’article 4 II de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, les anciens comités techniques et comités…  
  • 405. Statuts particuliers  
    Statuts Particuliers Filière administrative Emplois administratifs de direction (emplois fonctionnels) CatégorieCadre d'emploiDécretA Administrateur n°87-1097 du 30 décembre 1987 modifié Attaché…  
  • 406. Numérique  
    Vous pouvez contacter le pôle numérique au 05 65 23 00 94 - polenumerique@cdg46.fr afin de recevoir le Catalogue complet des services numériques du centre de gestion (détail de l’offre,…  
  • 407. Santé-prévention  
    Santé-prévention Le service santé-prévention oriente son action sur plusieurs axes distincts, pour accompagner les collectivités territoriales ainsi que leurs établissements publics : Médecine…  
  • 408. Prévention  
    Service Prévention Le service Prévention compte deux conseillers en prévention, chacun spécialisé dans un domaine : Le maintien dans l'emploi et l'évaluation des risques psychosociaux ; L'hygiène…  
  • 409. Insertion et maintien dans l'emploi  
    Insertion et maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap Depuis 2010, le Centre de gestion du Lot conventionne avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de…  
  • 410. Médecine du travail  
    Médecine du travail Selon l'article 2-1 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction…