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1298 résultats:
  • 711. Calendriers des instances  
    Calendriers des instances consultatives A télécharger :  Calendrier 2026 - Conseil médical (format PDF) Calendrier 2026 - Comité Social Territorial et sa Formation spécialisée en matière de…  
  • 712. Conseil médical  
    Le Conseil médical L’ordonnance n°2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique, prise en application de la loi du 6 août…  
  • 713. Annualisation  
    Annualisation du temps de travail De nombreux personnels connaissent un cycle de travail spécifique au regard de leurs missions. Il s’agit notamment des agents qui sont soumis aux rythmes scolaires…  
  • 714. Temps partiel thérapeutique  
    Le temps partiel thérapeutique Le temps partiel thérapeutique constitue une modalité d’organisation du temps de travail permettant à un agent public d’exercer une activité professionnelle…  
  • 715. Le crédit de temps syndical calculé par le Centre de gestion  
    Le crédit de temps syndical Les collectivités et établissements publics accordent, sous réserve des nécessités de service, un crédit temps syndical aux organisations syndicales. Ce crédit temps…  
  • 716. Les organisations syndicales représentatives  
    Les Organisations Syndicales représentatives Les organisations syndicales dites représentatives au sein du Comité Social Territorial, placé auprès du Centre de Gestion du Lot, sont : CFDT :…  
  • 717. Modalités de remboursement des DAS et AA par le CDG  
    Modalités de remboursement des DAS et AA par le Centre de gestion Le cadre règlementaire En application des dispositions de l'article L. 452-38 du code général de la Fonction Publique relatif aux…  
  • 718. Covid-19  
    Réintégration après suspension des fonctions (fonctionnaire) Réintégration après suspension des fonctions (contractuel)  
  • 719. Retraite  
    Retraite Le départ à la retraite constitue une étape majeure dans la carrière d’un agent.  Afin d’accompagner cette transition dans les meilleures conditions, il est essentiel que les…  
  • 720. Conseil en évolution professionnelle  
    Conseil en évolution professionnelle Pôle concours, emploi, mobilités Textes de références : Art L.421-3 du CGFP Décret n°2022-1043 du 22 juillet 2022 Ordonnance n°2017-53 du 19 janvier…