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740 résultats:
  • 721. Réforme relative à la publicité des actes administratifs  
    L’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 prévoient de nouvelles règles simplificatrices en matière de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation…  
  • 722. 2021-12-23_-_Formulaire_demande_de_temps_partiel_therapeutique_-_Copie.docx  
    DEMANDE DE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE center165100Partie à remplir par le fonctionnaire 00Partie à remplir par le fonctionnaire Je soussigné(e), Nom d’usage :…  
  • 723. 2022-01-05_-_Courrier_medecin.docx  
    Modèle courrier à destination du médecin agréé pour un octroi ou un renouvellement d’un temps partiel thérapeutique Nom de l’employeurDate AdresseDocteur ____________, Médecin agréé Adresse …  
  • 724. Modele_Bordereau_Elimination_AD46.docx  
    4060795-129597N° de l’élimination (numéro attribué par AD 46) EL N° de l’élimination (numéro attribué par AD 46) EL ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU…  
  • 725. Fiche_3_plan_d_actions.xlsx  
    Actions à mettre en œuvre Délai Moyens techniques et humains Temps nécessaire Coût Suivi Signature de l'autorité territoriale Fiche 3 : FICHE DES PLAN D’ACTIONS Unité de travail : Date : Nom du…  
  • 726. Fiche_2_analyse_des_risques___.xlsx  
    Risques à évaluer Existence OUI NON F G R Chute de plain pied Chute de hauteur Lié à la manutention mécanique Lié aux machines et outils Lié au bruit Incendie, explosion Lié à l’électricité Lié à…  
  • 727. Fiche_1_recensement_des_activites.xlsx  
    Fiche 1 : FICHE DE RECENSEMENT DES ACTIVITES Activité Tâches (Lister l'ensemble des tâches réalisées par les agents sans omettre les tâches…  
  • 728. PPR6.docx  
    PPR6-Période de préparation au reclassement (PPR) FORMULAIRE DE REPONSE A UNE PROPOSITION DE PPR (A renvoyer à votre collectivité dans un délai de 15 jours après réception) Civilité : Nom et…  
  • 729. PPR5.docx  
    PPR5-Modèle de courrier de proposition d’une Période de Préparation au Reclassement (PPR) (courrier à adresser à l’agent accompagné de l'avis du Comité médical départemental et du formulaire de…  
  • 730. Bilan d’activité 2021 du CDG46  
    ICI bilan d’activité 2021 du Centre de Gestion du Lot