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180 résultats:
  • 161. Attaché territorial  
    … de fonctionnaire territorial de Catégorie B. Les Fonctionnaires Territoriaux appartenant au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux en position d'activité ou de détachement, comptant au moins quatre ans de…  
  • 162. Attaché territorial de conservation du patrimoine  
    … patrimoine Décret n° 91-843 du 2 septembre 1991   Agents concernés : Les membres du cadre d'Emplois des Assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques, titulaires du grade…  
  • 163. Bibliothécaire territorial  
    … de bibliothécaire Décret n° 91-845 du 2 septembre 1991 Agents concernés : Les membres du cadre d'Emplois des Assistants  de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques, titulaires du grade…  
  • 164. AattributionIFSE.docx  
    … compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emplois des ………………………………………………………………. à compter du ………………………………….., Considérant que les fonctions exercées…  
  • 165. Cadre Supérieur de Santé : prolongation de la période d'inscription  
    Le CDG48 attire l'attention des futurs candidats à l'examen professionnel de cadre supérieur de santé - session 2022 :  
  • 166. La visite médicale d’aptitude préalable au recrutement  
    …la place à des conditions de santé particulières éventuelles posées par les statuts particuliers des cadres d’emplois. Ces dispositions sont entrées en vigueur le 26 novembre 2022. En conséquence, lorsque l’exercice…  
  • 167. Indemnisation du travail de nuit dans la fonction publique hospitalière  
    …ion de ce principe, le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 établit des équivalences entre grades des cadres d'emplois territoriaux et grades de corps de l'État. Cette indemnité peut donc être attribuée aux agents qui…  
  • 168. Revalorisation du SMIC au 1er juin 2026  
    …échelons 1 à 2)Grade de chef de police municipale (échelons 1 à 2)     Premier grade des cadres d’emplois relevant du nouvel espace statutaire (NES) (échelons 1 à 5) RédacteurTechnicienAssistant de…  
  • 169. Modele_deliberation_adhesion_service_SP.docx  
    …ecins agréés, à l’organisation des conseils médicaux, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires ; VU le décret n°87-602 du 30 juillet…  
  • 170. AattributionCIA.docx  
    …e tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emplois des ………………………………………………………………………………………………………. à compter du ………………….….…..……….., Considérant que…