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331. Appreciation-seuil.pdf
332. Mise à jour du calendrier 2026 des séances du CST et de sa Formation Spécialisée

Le calendrier 2026 des séances du Comité Social Territorial (CST) et de sa Formation Spécialisée (FS) est disponible sur notre site depuis quelques semaines. Toutefois, en raison de l’organisation…
333. Commission administrative paritaire

Une commission administrative paritaire aura lieu le 16 décembre à 11 H dans les locaux du centre de gestion.
334. Sensibilisation à l’accessibilité numérique

Le CDG 46 organise des webinaires de sensibilisation à l’accessibilité numérique, gratuits et ouverts à toutes les collectivités. Durée : 2 heures – En ligne (inscription…
335. Evolution des conditions de la disponibilité - Information complémentaire

Le 9 décembre 2025, nous vous informions via le site du CDG46 de la publication du décret du 5 décembre 2025 modifiant plusieurs dispositions relatives à la disponibilité dans la Fonction Publique et…
336. AMDConvenancesPersonnelles.doc
337. AreintegrationSuiteDispoConvenancePerso.doc
338. ArenouvellementMDconvenancePerso.doc
339. Découvrez le nouveau site de la Vallée du Lot !

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise en ligne du nouveau site officiel du Syndicat Mixte de la Vallée du Lot.
340. Décret du 5 décembre 2025 modifiant certaines conditions de la disponibilité dans la FP

Le décret du 5 décembre 2025 modifie plusieurs règles relatives à la disponibilité dans la fonction publique, notamment : Suppression de l’obligation de réintégration de 18 mois Pour rappel, la…

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