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175 résultats:
  • 151. Attaché territorial de conservation du patrimoine  
    … patrimoine Décret n° 91-843 du 2 septembre 1991   Agents concernés : Les membres du cadre d'Emplois des Assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques, titulaires du grade…  
  • 152. Bibliothécaire territorial  
    … de bibliothécaire Décret n° 91-845 du 2 septembre 1991 Agents concernés : Les membres du cadre d'Emplois des Assistants  de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques, titulaires du grade…  
  • 153. Assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques  
    … bibliothèques Décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 Agents concernés : Les membres des cadres d'emplois des adjoints  territoriaux du patrimoine, titulaires des grades d'adjoint du patrimoine…  
  • 154. Directeur de police municipale  
    … Conditions d'ancienneté : Justifier de dix années de services effectifs accomplis dans un cadre d'emplois de police municipale, dont cinq années au moins en qualité de chef de service de police municipale. …  
  • 155. Chef de service de police municipale  
    … de police municipale Décret n° 2011-444 du 21 avril 2011 Agents concernés : Les membres des cadres d'emplois des agents de police municipale et des gardes champêtres Conditions d'ancienneté : …  
  • 156. AattributionCIA.docx  
    …e tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emplois des ………………………………………………………………………………………………………. à compter du ………………….….…..……….., Considérant que…  
  • 157. AattributionIFSE.docx  
    … compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emplois des ………………………………………………………………. à compter du ………………………………….., Considérant que les fonctions exercées…  
  • 158. Cadre Supérieur de Santé : prolongation de la période d'inscription  
    Le CDG48 attire l'attention des futurs candidats à l'examen professionnel de cadre supérieur de santé - session 2022 :  
  • 159. AattributionISFE_part_fixe.docx  
    …n publique territoriale, VU le décret n°94-731 du 24 août 1994 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des gardes champêtres, VU le décret n°2006-1391 du 17 novembre 2006 modifié portant statut…  
  • 160. Revalorisation de la carrière et de la rémunération de la catégorie B  
    …et n°2022-1201 du 31 août 2022 procèdent à la modification de la structure de carrière de différents cadres d’emplois de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique territoriale, en revalorisant certains…