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1298 résultats:
  • 41. Actualités juridiques Septembre 2026  
    Télécharger le fichier “Actualités juridiques de septembre 2026”. ACTUALITES DECRET/INSTRUCTION CSFPT La prochaine séance du CSFPT se tiendra le 21 octobre 2026 QUESTIONS…  
  • 42. Modele_courrier_avertissement.docx  
    En-tête de la collectivité/établissement Nom, Prénom Adresse de l'agent Objet :Notification d'une sanction disciplinaire – Avertissement Lettre recommandée avec accusé de réception (ou remise en…  
  • 43. Comité Social Territorial  
    Le prochain Comité Social Territorial ainsi que sa Formation Spécialisée se tiendront le jeudi 24 septembre 2026 respectivement à 9h30 et 10h30, dans les locaux du CDG46.  
  • 44. Projet_deliberation_RIFSEEP.docx  
    DEPARTEMENT DU LOT COLLECTIVITE …………………………………………………………. DÉLIBÉRATION RIFSEEP Le …….. / …….. / …….. à …….. h …….. à ou au ……………………………………………………………………………………………………….. (lieu) se sont réunis les…  
  • 45. Demande_intervention_psychologue_du_travail.docx  
    Demande d’accompagnement par la psychologue du travail Informations relatives à la collectivité / à l’établissement public Nom de la collectivité ou de l’établissement public :…  
  • 46. Renouvellement des lignes directrices de gestion  
    Les premières lignes directrices de gestion, arrêtées à compter de 2021, arrivent à leur terme. Il appartient désormais à chaque collectivité d’élaborer ses nouvelles lignes directrices de gestion…  
  • 47. AREretraiteCNRACL.doc  
     
  • 48. Note_methodologique.pdf  
     
  • 49. Projet_arrete_lignes_directrices_de_gestion.doc  
     
  • 50. Guide_elaboration_LDG_outil_excel.pdf